52233 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1157 de M. Laurent Garcia
- Date de dépôt : 01/12/2020
- services publics - Implantation d'une structure France Services à Laxou (quartier des Provinces) - Implantation d'une structure France Services à Laxou (quartier des Provinces)
- Question orale sans débat n° 1001 de Mme Aude Bono-Vandorme
- Date de dépôt : 17/03/2020
- entreprises - Condition d'attribution de la prime exceptionnelle - Condition d'attribution de la prime exceptionnelle
- Question orale sans débat n° 1371 de M. Hervé Pellois
- Date de dépôt : 30/03/2021
- personnes handicapées - Prise en charge du placement des personnes handicapées en Belgique - Prise en charge du placement des personnes handicapées en Belgique
- Question orale sans débat n° 1203 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 05/01/2021
- gendarmerie - Calendrier des opérations construction des locaux de la gendarmerie d'Avranches - Calendrier des opérations construction des locaux de la gendarmerie d'Avranches
- Question orale sans débat n° 1385 de M. Alain Ramadier
- Date de dépôt : 30/03/2021
- administration - Fusion du FIVA avec l'ONIAM - Fusion du FIVA avec l'ONIAM
- Question orale sans débat n° 1006 de M. Vincent Descoeur
- Date de dépôt : 17/03/2020
- enseignement secondaire - Baisse des dotations horaires dans l'enseignement à la rentrée 2020 - Baisse des dotations horaires dans l'enseignement à la rentrée 2020
- Question orale sans débat n° 1009 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 17/03/2020
- environnement - Cadre juridique s'appliquant aux gardes particuliers assermentés - Cadre juridique s'appliquant aux gardes particuliers assermentés
- Question orale sans débat n° 1196 de Mme Clémentine Autain
- Date de dépôt : 05/01/2021
- transports urbains - Réalisation de la ligne 17 du futur métro du Grand Paris express - Réalisation de la ligne 17 du futur métro du Grand Paris express
- Question orale sans débat n° 1280 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 09/02/2021
- agriculture - Évolution du montant des aides communautaires dans la nouvelle PAC - Évolution du montant des aides communautaires dans la nouvelle PAC
- Question orale sans débat n° 1384 de M. Frédéric Reiss
- Date de dépôt : 30/03/2021
- enseignement - Bilinguisme et apprentissage franco-allemand - Bilinguisme et apprentissage franco-allemand
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