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- Question écrite n° 104091 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 06/06/2017
- déchets, pollution et nuisances - récupération des déchets - emballages plastiques. recyclage
- Question écrite n° 104092 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 06/06/2017
- élections et référendums - organisation - Français de l'étranger. dysfonctionnements
- Question écrite n° 104093 de Mme Michèle Bonneton
- Date de dépôt : 06/06/2017
- enseignement secondaire - élèves - stages en entreprise. âge légal
- Question écrite n° 104094 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 06/06/2017
- enseignement supérieur - universités - inscription des nouveaux bacheliers. perspectives
- Question écrite n° 104095 de M. Jean Lassalle
- Date de dépôt : 06/06/2017
- enseignement supérieur - universités - inscription des nouveaux bacheliers. perspectives
- Question écrite n° 104096 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 06/06/2017
- impôts et taxes - crédit d'impôt compétitivité emploi - établissements bancaires. conséquences
- Question écrite n° 104097 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 06/06/2017
- marchés financiers - réglementation - assurance-vie. Banque de France. mesures conservatoires. application
- Question écrite n° 104098 de Mme Marine Brenier
- Date de dépôt : 06/06/2017
- mer et littoral - plages - exploitation. réglementation
- Question écrite n° 104099 de M. Élie Aboud
- Date de dépôt : 06/06/2017
- ordre public - terrorisme - spectacles. mesures de sécurité. renforcement
- Question écrite n° 104100 de M. Eduardo Rihan Cypel
- Date de dépôt : 06/06/2017
- politique extérieure - Vietnam - pollution. coopération internationale. attitude de la France
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