181386 résultats trouvés
- Question écrite n° 17658 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Risque de disparition du dispositif ASALEE - Risque de disparition du dispositif ASALEE
- Question écrite n° 17659 de Mme Bérangère Couillard
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux
- Question écrite n° 17609 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 07/05/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales
- Question écrite n° 17694 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- urbanisme - Commune sans document d'urbanisme - Autorisation d'urbanisme - Maire intéressé - Commune sans document d'urbanisme - Autorisation d'urbanisme - Maire intéressé
- Question écrite n° 17586 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Mettre en place un plan d'urgence pour l'éducation en Seine-Saint-Denis - Mettre en place un plan d'urgence pour l'éducation en Seine-Saint-Denis
- Question orale sans débat n° 743 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 07/05/2024
- nuisances - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6 - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6
- Question écrite n° 17619 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- industrie - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis - Préservation des 400 emplois de MA France, sous-traitant du groupe Stellantis
- Question écrite n° 17551 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- collectivités territoriales - Compensation de la perte de DGF pour Granville - Compensation de la perte de DGF pour Granville
- Question écrite n° 17675 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- santé - Soutien du gouvernement au « Plan muscle » - Soutien du gouvernement au « Plan muscle »
- Question écrite n° 17563 de M. Hervé de Lépinau
- Date de dépôt : 07/05/2024
- contraception - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique - Commercialisation des dispositifs médicaux contraceptifs sans essai clinique
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