753023 résultats trouvés
- Question écrite n° 85 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communes - Finances locales: Moselle - Jury; construction d'un groupe scolaire d'une mairie et d'une salle polyvalente; aides de l'Etat
- Question écrite n° 86 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- SNCF - Lignes - Metz Paris; fonctionnement
- Question écrite n° 87 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Urbanisme - Schemas directeurs d'amenagement et d'urbanisme: Lorraine - Statistiques
- Question écrite n° 88 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Impots et taxes - Politique fiscale - Regime fiscal et douanier specifique; Ain; Savoie
- Question écrite n° 89 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Anciens combattants et victimes de guerre - Afrique du Nord - Carte du combattant; conditions d'attribution; pensions militaires d'invalidite et des victimes de guerre; rapport constant
- Question écrite n° 8 de M. Couste Pierre-Bernard
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Communaute europeenne - Propriete industrielle - Marques; office; siege; Bas-Rhin; Strasbourg
- Question écrite n° 90 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Petrole et produits raffines - Raffineries: Moselle - Hauconcourt; emploi et activite; construction d'une unite de craquage du fuel lourd
- Question écrite n° 91 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Voirie - Autoroutes: Moselle - Metz; contournement autoroutier
- Question écrite n° 92 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Chauffage - Chauffage domestique - Immeubles collectifs; installation de compteurs individuels
- Question écrite n° 93 de M. Masson Jean-Louis
- Date de dépôt : 06/07/1981
- Arrondissements - Limites - Arrondissements ne comportant qu'une seule commune; statistiques
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