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Question écrite n° 43259 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 21/12/2021
politique extérieure - Violation des droits de l'Homme dans les prisons au Bahreïn - Violation des droits de l'Homme dans les prisons au Bahreïn
N° 4837 - Proposition de loi de Mme Annie Chapelier visant à redéfinir la pratique avancée infirmière
Date de dépôt : 21/12/2021
Voir le dossier (Redéfinir la pratique avancée infirmière)
N° 4830 - Proposition de loi de M. Richard Ramos relative à l'interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
Date de dépôt : 21/12/2021
Voir le dossier (Interdiction progressive des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
Question écrite n° 43157 de Mme Emmanuelle Anthoine
Date de dépôt : 21/12/2021
agriculture - Huiles essentielles de lavande et réglementation européenne - Huiles essentielles de lavande et réglementation européenne
Question écrite n° 43255 de Mme Mathilde Panot
Date de dépôt : 21/12/2021
politique extérieure - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique - Devoir de vigilance d'EDF et de l'APE sur le projet de parc éolien au Mexique
Compte rendu de réunion n° 123 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 16/12/2021
  1. Audition publique sur le thème : « Covid long, quelle connaissance et quelle prise en charge ? » (Jean-François Eliaou et Gérard Leseul, députés, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteures)
N° 4822 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Maud Gatel et M. Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le sujet de l'autonomie stratégique de l'Union européenne
Date de dépôt : 16/12/2021
Voir le dossier (Autonomie stratégique de l'Union européenne)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 décembre 2021
Date de séance : 15/12/2021
  1. 1. Projet de loi de finances pour 20220
  2. 2. Déclaration du Gouvernement relative à la présidence française du Conseil de l’Union européenne, suivie d’un débat0
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 15/12/2021
  1. Audition, commune avec la commission des Affaires sociales, de M. Olivier Véran, ministre des Solidarités et de la Santé, sur l'évolution de la crise sanitaire.
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/12/2021
  1. – Audition, conjointe avec la commission des lois, de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, sur l'évolution de la crise sanitaire