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Intitulé Date
15ème législature - QE 40091 M. Éric Woerth (Les Républicains) - Oise
enseignement supérieur - Situation des étudiants d'Airways College
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40090 Mme Frédérique Tuffnell (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Charente-Maritime
enseignement supérieur - Sélection et places disponibles en master 1
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40089 M. Pierre Cordier (Les Républicains) - Ardennes
enseignement supérieur - Réforme du premier cycle des études de médecine
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40088 Mme Claudia Rouaux (Socialistes et apparentés) - Ille-et-Vilaine
enseignement supérieur - Prolongation des mesures exceptionnelles en faveur de la santé étudiante
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40087 Mme Myriane Houplain (Non inscrit) - Pas-de-Calais
enseignement supérieur - Nouvelles filières PASS et LAS
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40086 M. Alain Bruneel (Gauche démocrate et républicaine) - Nord
enseignement supérieur - Délivrance de visas étudiants longs séjours et covid
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 26/10/2021
15ème législature - QE 40085 M. Bruno Studer (La République en Marche) - Bas-Rhin
enseignement supérieur - Activité d'enseignement des doctorants contractuels (khôlles)
Ministère : Enseignement supérieur et recherche
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40084 M. Maxime Minot (Les Républicains) - Oise
enseignement secondaire - Corrections du baccalauréat
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 08/03/2022
15ème législature - QE 40083 Mme Graziella Melchior (La République en Marche) - Finistère
enseignement privé - Financement des AESH durant la pause méridienne
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40082 M. Christophe Jerretie (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Corrèze
enseignement maternel et primaire - Situation des chargés d'école
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40081 M. Alain David (Socialistes et apparentés) - Gironde
enseignement maternel et primaire - Demande de moyens supplémentaires pour les écoles orphelines
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40080 Mme Lise Magnier (Agir ensemble) - Marne
enseignement - Service spécialisé en protection de l'enfance de l'éducation nationale
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 08/03/2022
15ème législature - QE 40079 Mme Émilie Chalas (La République en Marche) - Isère
enseignement - La situation des assistants d'éducation (AED)
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 08/03/2022
15ème législature - QE 40078 M. Olivier Falorni (Libertés et Territoires) - Charente-Maritime
énergie et carburants - Taxes et contributions appliquées à l'électricité
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 07/09/2021
15ème législature - QE 40077 M. Hervé Saulignac (Socialistes et apparentés) - Ardèche
énergie et carburants - Révision tarifaire des contrats d'achat d'électricité solaire
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40076 Mme Valérie Rabault (Socialistes et apparentés) - Tarn-et-Garonne
énergie et carburants - Révision des contrats d'énergie photovoltaïque conclus entre 2006 et 2010
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 26/10/2021
15ème législature - QE 40075 M. André Villiers (UDI et Indépendants) - Yonne
énergie et carburants - Projets éoliens et territoires touristiques : le cas emblématique de Vézelay
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 04/01/2022
15ème législature - QE 40074 M. André Villiers (UDI et Indépendants) - Yonne
énergie et carburants - Préserver le rôle pivot du nucléaire dans l'approvisionnement en électricité
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40073 Mme Emmanuelle Anthoine (Les Républicains) - Drôme
énergie et carburants - Facturation des compteurs Linky
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 22/02/2022
15ème législature - QE 40072 M. Stéphane Viry (Les Républicains) - Vosges
énergie et carburants - Électricité photovoltaïque
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40071 M. Hugues Renson (La République en Marche) - Paris
énergie et carburants - Difficultés liées à l'obtention de « Ma Prime Rénov »
Ministère : Logement
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 19/04/2022
15ème législature - QE 40070 M. Bruno Bilde (Non inscrit) - Pas-de-Calais
emploi et activité - Situation des salariés licenciés de Maxam Mazingarbe
Ministère : Industrie
Publiée au JO le 13/07/2021
Réponse JO le 14/09/2021
15ème législature - QE 40069 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
emploi et activité - Impact durable des restrictions sanitaires sur certains secteurs d'activité
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40068 Mme Lise Magnier (Agir ensemble) - Marne
élections et référendums - Vote par procuration
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 13/07/2021
15ème législature - QE 40067 Mme Muriel Roques-Etienne (La République en Marche) - Tarn
économie sociale et solidaire - Baisse du crédit national pour les épiceries solidaires (CNES)
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 13/07/2021