141 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
15ème législature - QE 7554 M. Jean Lassalle (Non inscrit) - Pyrénées-Atlantiques
politique extérieure - Trafic d'organes humains en Chine
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 17/04/2018
Réponse JO le 29/05/2018
15ème législature - QE 7310 M. Dominique Potier (Nouvelle Gauche) - Meurthe-et-Moselle
politique extérieure - Yémen : exportations françaises d'armes à l'Arabie saoudite et aux EAU
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 10/04/2018
Réponse JO le 05/02/2019
15ème législature - QE 7102 M. Thibault Bazin (Les Républicains) - Meurthe-et-Moselle
politique extérieure - Persécution chrétiens dans le monde
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 03/04/2018
Réponse JO le 19/06/2018
15ème législature - QE 6903 M. Jean-Claude Bouchet (Les Républicains) - Vaucluse
politique extérieure - Cimetières chrétiens et israélites d'Algérie
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 27/03/2018
Réponse JO le 01/05/2018
15ème législature - QE 4242 Mme Bénédicte Taurine (La France insoumise) - Ariège
politique extérieure - Prélèvements d'organes non-éthiques en Chine
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2017
Réponse JO le 06/03/2018
15ème législature - QE 4240 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
politique extérieure - Chrétiens d'orient - retour au Moyen-Orient - efforts diplomatiques
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 26/12/2017
Réponse JO le 29/05/2018
15ème législature - QE 4037 M. Adrien Taquet (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
politique extérieure - Situation des minorités religieuses en Irak et en Syrie
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 19/12/2017
Réponse JO le 27/02/2018
15ème législature - QE 4036 M. Xavier Breton (Les Républicains) - Ain
politique extérieure - Situation des chrétiens d'Orient
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 19/12/2017
Réponse JO le 27/02/2018
15ème législature - QE 3791 M. Paul Molac (La République en Marche) - Morbihan
politique extérieure - Position de la France vis-à-vis des prélèvements forcés d'organes en Chine
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 12/12/2017
Réponse JO le 27/02/2018
15ème législature - QE 3571 M. Cyrille Isaac-Sibille (Mouvement Démocrate et apparentés) - Rhône
politique extérieure - Chrétiens et minorités religieuses d'Orient
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 05/12/2017
Réponse JO le 02/01/2018
15ème législature - QE 2703 Mme Patricia Mirallès (La République en Marche) - Hérault
politique extérieure - Cimetières civils d'Afrique du nord
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 07/11/2017
Réponse JO le 02/01/2018
15ème législature - QE 2550 M. Luc Carvounas (Nouvelle Gauche) - Val-de-Marne
politique extérieure - Avenir du peuple kurde
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 31/10/2017
Réponse JO le 02/01/2018
15ème législature - QE 2133 M. Guillaume Peltier (Les Républicains) - Loir-et-Cher
religions et cultes - Décisions contradictoires sur l'installation de crèches dans les collectivités
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 17/10/2017
15ème législature - QE 1895 Mme Marie-France Lorho (Non inscrit) - Vaucluse
politique extérieure - Quelles dispositions prendre face aux argentiers de l'État islamique ?
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 10/10/2017
Réponse JO le 18/06/2019
15ème législature - QE 1126 M. Régis Juanico (Nouvelle Gauche) - Loire
enseignement - Enseignements dispensés dans certains établissements hors contrat
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 19/09/2017
Réponse JO le 27/11/2018
15ème législature - QG 4697 M. Éric Ciotti (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
politique extérieure - Menaces du Président azerbaïdjanais
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 19/01/2022
Réponse JO le 19/01/2022
15ème législature - QG 4623 M. Meyer Habib (UDI et Indépendants) - Français établis hors de France
organisations internationales - Résolution de l'ONU sur Jérusalem
Ministère : Europe et affaires étrangères
Publiée au JO le 15/12/2021
Réponse JO le 15/12/2021
15ème législature - QG 3668 M. Patrick Mignola (Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) - Savoie
élus - Hommage à Marielle de Sarnez
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 20/01/2021
Réponse JO le 20/01/2021
15ème législature - QG 3608 M. Xavier Breton (Les Républicains) - Ain
droits fondamentaux - Libertés fondamentales
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 09/12/2020
Réponse JO le 09/12/2020
15ème législature - QG 3468 M. Éric Ciotti (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
terrorisme - Lutte contre le terrorisme
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 05/11/2020
Réponse JO le 05/11/2020
15ème législature - QG 3467 M. Cédric Roussel (La République en Marche) - Alpes-Maritimes
terrorisme - Mesures pour renforcer la sécurité
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 05/11/2020
Réponse JO le 05/11/2020
15ème législature - QG 3446 M. Meyer Habib (UDI et Indépendants) - Français établis hors de France
politique extérieure - Mesures de rétorsion contre la Turquie
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 28/10/2020
Réponse JO le 28/10/2020
15ème législature - QG 3440 Mme Anne-Laure Blin (Les Républicains) - Maine-et-Loire
terrorisme - Lutte contre l'islamisme
Ministère : Commerce extérieur et attractivité
Publiée au JO le 28/10/2020
Réponse JO le 28/10/2020
15ème législature - QG 3249 Mme Agnès Thill (UDI et Indépendants) - Oise
religions et cultes - Actes antireligieux
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 22/07/2020
Réponse JO le 22/07/2020
15ème législature - QG 2952 Mme George Pau-Langevin (Socialistes et apparentés) - Paris
police - Lutte contre les comportements racistes au sein des forces de l'ordre
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 06/05/2020
Réponse JO le 06/05/2020