148 questions trouvées pour votre recherche

Intitulé Date
15ème législature - QG 1413 M. Philippe Berta (Mouvement Démocrate et apparentés) - Gard
produits dangereux - pesticides
Ministère : Solidarités et santé (Mme la secrétaire d'État auprès de la ministre)
Publiée au JO le 21/11/2018
Réponse JO le 21/11/2018
15ème législature - QG 1336 Mme Frédérique Tuffnell (La République en Marche) - Charente-Maritime
biodiversité - préservation de la biodiversité
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 01/11/2018
Réponse JO le 01/11/2018
15ème législature - QG 1196 Mme Delphine Batho (Non inscrit) - Deux-Sèvres
environnement - politique environnementale
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/10/2018
Réponse JO le 03/10/2018
15ème législature - QG 1162 M. Thierry Benoit (UDI, Agir et Indépendants) - Ille-et-Vilaine
agriculture - fin de l'utilisation du Glyphosate
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 19/09/2018
Réponse JO le 19/09/2018
15ème législature - QG 1002 M. Loïc Prud'homme (La France insoumise) - Gironde
environnement - politique de l'environnement
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 14/06/2018
Réponse JO le 14/06/2018
15ème législature - QG 983 M. Olivier Gaillard (La République en Marche) - Gard
énergie et carburants - importation d'huile de palme pour la production de carburant
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès du ministre d'État)
Publiée au JO le 13/06/2018
Réponse JO le 13/06/2018
15ème législature - QG 848 M. Jean-Luc Fugit (La République en Marche) - Rhône
agriculture - dépendance de l'agriculture aux produits phytopharmaceutiques
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 10/05/2018
Réponse JO le 10/05/2018
15ème législature - QG 515 M. Franck Marlin (Les Républicains) - Essonne
agriculture - politique agricole
Ministère : Relations avec le Parlement
Publiée au JO le 25/01/2018
Réponse JO le 25/01/2018
15ème législature - QG 365 M. Joachim Son-Forget (La République en Marche) - Français établis hors de France
aquaculture et pêche professionnelle - pêche électrique
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 30/11/2017
Réponse JO le 30/11/2017
15ème législature - QG 345 Mme Mathilde Panot (La France insoumise) - Val-de-Marne
agriculture - interdiction du Glyphosate
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 29/11/2017
Réponse JO le 29/11/2017
15ème législature - QG 343 M. Antoine Herth (Non inscrit) - Bas-Rhin
agriculture - interdiction du Glyphosate
Ministère : Affaires européennes
Publiée au JO le 29/11/2017
Réponse JO le 29/11/2017
15ème législature - QG 340 Mme Élisabeth Toutut-Picard (La République en Marche) - Haute-Garonne
agriculture - interdiction du Glyphosate
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 29/11/2017
Réponse JO le 29/11/2017
15ème législature - QG 335 M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
agriculture - interdiction du Glyphosate
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 29/11/2017
Réponse JO le 29/11/2017
15ème législature - QG 217 Mme Delphine Batho (Nouvelle Gauche) - Deux-Sèvres
produits dangereux - interdiction des pesticides
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/10/2017
Réponse JO le 26/10/2017
15ème législature - QG 139 Mme Bénédicte Taurine (La France insoumise) - Ariège
agriculture - Glyphosate
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 11/10/2017
Réponse JO le 11/10/2017
15ème législature - QG 135 M. Gabriel Serville (Gauche démocrate et républicaine) - Guyane
outre-mer - exploitation des ressources naturelles en Guyane
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/10/2017
Réponse JO le 05/10/2017
15ème législature - QG 93 Mme Lise Magnier (Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants) - Marne
agriculture - utilisation du Glyphosate
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 27/09/2017
Réponse JO le 27/09/2017
15ème législature - QOSD 954 Mme Delphine Batho (Non inscrit) - Deux-Sèvres
produits dangereux - Échec du plan Écophyto et sortie des pesticides
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 28/01/2020
Réponse JO le 05/02/2020
15ème législature - QOSD 924 M. Loïc Prud'homme (La France insoumise) - Gironde
produits dangereux - Mettre de l'ordre et de l'indépendance à l'ANSES
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 28/01/2020
Réponse JO le 05/02/2020
15ème législature - QOSD 654 Mme Marguerite Deprez-Audebert (Mouvement Démocrate et apparentés) - Pas-de-Calais
agroalimentaire - Difficultés rencontrées par la filière betteravière
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 19/03/2019
Réponse JO le 27/03/2019
15ème législature - QOSD 637 M. Jean-Luc Fugit (La République en Marche) - Rhône
agriculture - Accompagnement des exploitations agricoles sortant de zone défavorisée simple
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 19/03/2019
Réponse JO le 27/03/2019
15ème législature - QOSD 632 M. Adrien Quatennens (La France insoumise) - Nord
climat - Pour la mise à l'ordre du jour de la règle verte
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/03/2019
Réponse JO le 27/03/2019
15ème législature - QOSD 311 Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas (La République en Marche) - Tarn
agriculture - L'utilisation des produits phytosanitaires
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 08/05/2018
Réponse JO le 16/05/2018