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Question écrite n° 24598 de M. André Labarrère
Date de dépôt : 01/02/1999
industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
Question écrite n° 434 de M. Alain Bocquet
Date de dépôt : 30/06/1997
industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
Question orale sans débat n° 54 de M. Hannoun Michel
Date de dépôt : 12/05/1993
Pharmacie - Johnson and Johnson - Emploi et activite. Saint-Jean-de-Moirans.
Question écrite n° 48488 de M. Auchedé Rémy
Date de dépôt : 17/02/1997
Materiel medico-chirurgical - Smith and Nephew - Delocalisation. consequences. Orthez.
N° 1493 - Rapport d'information de Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information conjointe sur la prochaine génération de missiles anti-navires
Date de dépôt : 12/12/2018
Voir le dossier (Défense : prochaine génération de missiles anti-navires)
N° 1213 - Rapport d'information de M. Patrick Ollier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire "Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008 organisée sous le haut patronage et en présence de M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale"
Date de dépôt : 24/10/2008
Voir le dossier (Compte rendu de la rencontre interparlementaire du 10 juillet 2008 sur les transports et le développement durable)
N° 1991 - Rapport d'information de Mme Christine Pires Beaune déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les aviseurs fiscaux
Date de dépôt : 05/06/2019
Voir le dossier (Economie : aviseurs fiscaux)
Compte rendu de réunion n° 48 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 17/03/2021
  1. Table ronde relative à la place des femmes sur le marché du travail et en matière de gouvernance économique, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mmes Marie-Pierre Rixain et Laurence Trastour-Isnart, corapporteures), avec les interventions de : Mme Floriane de Saint Pierre, présidente de Ethics and Boards ; Mme Jessica Apotheker, directrice associée au Boston Consulting Group : Mme Sandra Sancier-Sultan, directrice associée chez McKinsey and Company.
Amendement n° 85 - PROTECTION DE L'ENFANT - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2744
Date de dépôt : 07/05/2015
Amendement de M. Fasquelle - Article 15 - Non soutenu
Voir le dossier (Famille : protection de l'enfant)
N° 2663 - Proposition de loi de Mme Valérie Boyer visant à limiter l'exposition des populations vulnérables aux phtalates dans les établissements de santé
Date de dépôt : 24/06/2010
Voir le dossier (Limiter l'exposition des populations vulnérables aux phtalates dans les établissements de santé)