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Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 14/10/2104
  1. I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/04/2017
  1. Dépouillement du scrutin auquel il a été procédé le 21 février 2017 à la suite de l'audition de M. Christian Vigouroux, dont la nomination est envisagée par le Président de la République pour présider la commission prévue à l'article 25 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/04/2017
  1. Audition de M. Didier Migaud, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l'avis du Haut Conseil relatif aux prévisions macroéconomiques associées au projet de programme de stabilité pour les années 2017 à 2020
  2. Informations relatives à la commission
  3. Présences en réunion 14
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/04/2017
  1. Audition de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, et de M. Christian Eckert, secrétaire d'État chargé du budget et des comptes publics, sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme
  2. Examen d'un rapport d'information sur le programme de stabilité pour les années 2017 à 2020 et le programme national de réforme (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 351 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/04/2017
  1. I. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes, sur l'actualité européenne (non ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 64 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/03/2017
  1. Examen d'un rapport d'information sur le transport stratégique (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 89 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
Compte rendu de réunion n° 88 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 14/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle »
Compte rendu de réunion n° 87 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 08/03/2017
  1. Examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) » 2
  2. Présentation des conclusions relatives à l'audition ouverte à la presse du 25 octobre 2016 sur « La sûreté des équipements sous pression nucléaires », organisée à la suite de l'audition publique du 25 juin 2015, par M. Jean-Yves Le Déaut, député 13
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 07/03/2017
  1. Colloque, ouvert au public, à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes, sur le thème : « Qui sont les nouvelles féministes ? »