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N° 2725 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (L'évaluation de la compensation carbone et du système d'échanges de quotas d'émission à l'aune de la mise en oeuvre du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières)
N° 2732 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Paul Lecoq et Mme Laurence Vichnievsky déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (Crise de l'Organisation des Nations Unies et perspectives de réforme)
N° 2727 rapport d'information - Rapport d'information de M. Benoît Bordat et M. Michaël Taverne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'après Orion : faire face aux crises de demain: Date de dépôt : 05/06/2024; Voir le dossier (L'après Orion : faire face aux crises de demain)
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information sur le rôle local et l'ancrage territorial des parlementaires: Date de réunion : 04/06/2024
N° 2719 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Viry déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le développement de la pratique féminine du sport: Date de dépôt : 04/06/2024; Voir le dossier (Le développement de la pratique féminine du sport)
N° 2706 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Louwagie déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Évaluation de l'adaptation des logements aux transitions démographique et environnementale)
N° 2703 rapport - Rapport de M. Jean-François Portarrieu établi au nom de l'office, La décarbonation du secteur de l'aéronautique: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (La décarbonation du secteur de l'aéronautique)
N° 2707 rapport - Rapport de M. Philippe Berta, M. Gérard Leseul et Mme Florence Lassarade établi au nom de l'office, sur les effets indésirables des vaccins et les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19: Date de dépôt : 30/05/2024; Voir le dossier (Effets indésirables des vaccins et dernières évolutions des connaissances scientifiques sur la covid-19)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance: Date de réunion : 29/05/2024
N° 2696 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton et M. Stéphane Delautrette déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire: Date de dépôt : 29/05/2024; Voir le dossier (Évaluation de l'impact de la loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire)

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