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- Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/10/2104
- I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 juin 2024
- Date de séance : 06/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 06 juin 2024
- Date de séance : 06/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 06 juin 2024
- Date de séance : 06/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2739 - Proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'entretien et la dangerosité des ascenseurs
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (L'entretien et la dangerosité des ascenseurs)
- N° 2740 - Proposition de résolution de M. Emmanuel Lacresse relative au soutien public accru aux acteurs économiques de la forêt
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Soutien public accru aux acteurs économiques de la forêt)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 juin 2024
- Date de séance : 05/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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