200021 résultats trouvés
- Question écrite n° 24598 de M. André Labarrère
- Date de dépôt : 01/02/1999
- industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
- Question écrite n° 434 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 30/06/1997
- industrie - matériel médico-chirurgical - Smith and Nephew. délocalisation. conséquences. Orthez.
- Question orale sans débat n° 54 de M. Hannoun Michel
- Date de dépôt : 12/05/1993
- Pharmacie - Johnson and Johnson - Emploi et activite. Saint-Jean-de-Moirans.
- N° 1975 - Proposition de résolution de Mme Manon Meunier appelant à un moratoire sur les projets EACOP, Tilenga et Kingfisher de l'entreprise TotalEnergies afin d'explorer des alternatives plus respectueuses de l'environnement et des droits humains, et à proposer des mécanismes de financement justes et innovants dans la dynamique de la COP 28
- Date de dépôt : 06/12/2023
- Voir le dossier (Moratoire sur les projets EACOP, Tilenga et Kingfisher de l'entreprise TotalEnergies afin d'explorer des alternatives plus respectueuses de l'environnement et des droits humains, et proposer des mécanismes de financement justes et innovants dans la dynamique de la COP 28)
- Question écrite n° 48488 de M. Auchedé Rémy
- Date de dépôt : 17/02/1997
- Materiel medico-chirurgical - Smith and Nephew - Delocalisation. consequences. Orthez.
- N° 1493 - Rapport d'information de Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information conjointe sur la prochaine génération de missiles anti-navires
- Date de dépôt : 12/12/2018
- Voir le dossier (Défense : prochaine génération de missiles anti-navires)
- Question écrite n° 8648 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 06/06/2023
- impôts et taxes - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ? - Qu'est devenu le « name and shame » contre les fraudeurs fiscaux ?
- N° 1213 - Rapport d'information de M. Patrick Ollier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire "Compte rendu de la rencontre interparlementaire du jeudi 10 juillet 2008 organisée sous le haut patronage et en présence de M. Bernard Accoyer, Président de l'Assemblée nationale"
- Date de dépôt : 24/10/2008
- Voir le dossier (Compte rendu de la rencontre interparlementaire du 10 juillet 2008 sur les transports et le développement durable)
- Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Question écrite n° 15076 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 13/02/2024
- énergie et carburants - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur - Législation sur la revente d'électricité par un particulier producteur
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