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- Amendement n° 78 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 26/03/2025
- Amendement de M. Dive - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 79 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 26/03/2025
- Amendement de M. Dive - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 25 mars 2025
- Date de séance : 25/03/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Lutte contre les fraudes aux prestations sociales
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
- Date de réunion : 25/03/2025
- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 25 mars 2025
- Date de séance : 25/03/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 5232 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 25/03/2025
- agriculture - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France - Stratégie de prévention face à l'arrivée de l'acarien Tropilaelaps en France
- Question écrite n° 5412 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 25/03/2025
- professions de santé - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral - Remboursement des séances d'ergothérapeutes en libéral
- Question écrite n° 5333 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 25/03/2025
- étrangers - Faciliter le recrutement de main d'oeuvre agricole - Faciliter le recrutement de main d'oeuvre agricole
- Question écrite n° 5313 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 25/03/2025
- enseignement - Formation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Formation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 5436 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 25/03/2025
- sécurité sociale - Obligation pour les URSSAF de mentionner les noms de rue de leurs adresses - Obligation pour les URSSAF de mentionner les noms de rue de leurs adresses
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