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- Amendement n° 832 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 18/06/2025
- Amendement de Mme Voynet - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 25 - RELANCER LE SECTEUR DU LOGEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1411
- Date de dépôt : 18/06/2025
- Amendement de M. Verny, rapporteur - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Relancer le secteur du logement)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 17 juin 2025
- Date de séance : 17/06/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Simplification de la vie économique
- 4. Amendement du protocole de Londres à la convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 juin 2025
- Date de séance : 17/06/2025
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 7635 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 17/06/2025
- politique extérieure - Soutien à l'Ukraine - Soutien à l'Ukraine
- Question écrite n° 7475 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 17/06/2025
- animaux - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine - Aïd-el-Kébir : le sacrifice de la loi républicaine
- Question écrite n° 7677 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale - Conflits d'intérêts et mandat d'administrateur en Sécurité sociale
- Question écrite n° 7686 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 17/06/2025
- transports ferroviaires - Transport ferroviaires-libéralisation du marché ferroviaire - Transport ferroviaires-libéralisation du marché ferroviaire
- Question écrite n° 7599 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 17/06/2025
- outre-mer - Sécurisation de l'accès routier dans la commune du Mont-Doré - Sécurisation de l'accès routier dans la commune du Mont-Doré
- Question écrite n° 7488 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 17/06/2025
- bâtiment et travaux publics - Suspension du dispositif MaPrimRénov' - Suspension du dispositif MaPrimRénov'
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