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Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2024
  1. - Audition commune de MM. Patrick Boucheron, historien, professeur au Collège de France, et Thomas Jolly, directeur artistique des cérémonies des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
  2. - Désignation de rapporteurs chargés de préparer les avis de la commission sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens (COM) de France télévisions, France Médias Monde, Radio France et l'Institut national de l'audiovisuel
  3. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (n° 166)
  4. – Désignation de rapporteurs pour avis sur les crédits Enseignement supérieur et vie étudiante (mission Recherche et enseignement supérieur)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2024
  1. Audition de Mme Marie Caillaud, présidente du Conseil d'orientation des politiques de jeunesse (COJ) et de Mme Anne Carayon, vice-présidente
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 25/09/2024
  1. – Nomination d'un rapporteur sur le projet de nomination, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Pierre-Marie Abadie, aux fonctions de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) ;
  2. – Nomination de corapporteurs sur la mise en application de la loi n°2019-753 du 22 juillet 2019 portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) ;
  3. – Nomination des membres de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l'aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable des territoires ruraux ;
  4. – Nomination des membres de la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatique ;
  5. – Audition de M. Emmanuel Hyest, président de la Fédération nationale des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (FNSafer) sur l'artificialisation des sols.
N° 288 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Félicie Gérard et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (La fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation)
N° 289 - Proposition de résolution de Mme Elsa Faucillon tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes en situation de migration
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (Conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et respect des libertés et droits fondamentaux des personnes en situation de migration)
N° 290 - Proposition de résolution de M. Benjamin Lucas-Lundy tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'entretien et la dangerosité des ascenseurs
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (L'entretien et la dangerosité des ascenseurs)
N° 293 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Farida Amrani visant à modifier l'article 8 de la Constitution afin d'encadrer la nomination des membres du Gouvernement
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (Modifier l'article 8 de la Constitution afin d'encadrer la nomination des membres du Gouvernement)
N° 287 - Proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne
Date de dépôt : 24/09/2024
Voir le dossier (Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne)
N° 286 - Proposition de résolution de Mme Sarah Legrain tendant à la création d'une commission d'enquête sur la structuration, le financement et les modalités d'action des mouvements conservateurs anti-choix et agissant dans le champ de la parentalité et de la famille
Date de dépôt : 23/09/2024
Voir le dossier (Structuration, le financement et les modalités d'action des mouvements conservateurs anti-choix et agissant dans le champ de la parentalité et de la famille)
Amendement n° 65 - PLR POUR 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3
Date de dépôt : 21/09/2024
Amendement de Mme Simonnet, Mme Arrighi, M. Ben Cheikh, M. Lahais et Mme Sas - Article LIMINAIRE - Adopté
Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes pour 2023)