36429 résultats trouvés
- Amendement n° 160 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 159 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 26 - VISANT À ASSOUPLIR LA GESTION DES COMPÉTENCES « EAU » ET « ASSAINISSEMENT » - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 466
- Date de dépôt : 03/03/2025
- Amendement de M. Warsmann, rapporteur - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à assouplir la gestion des compétences « eau » et « assainissement »)
- Amendement n° 153 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 142 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Rist, M. Frébault, M. Fugit, Mme Olivia Grégoire, Mme Klinkert, M. Ledoux, Mme Le Nabour, M. Maillard, M. Marion, Mme Melchior, Mme Missoffe, Mme Panonacle, Mme Riotton, Mme Ronceret, Mme Vidal, Mme Vignon et M. Woerth - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 145 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bentz, Mme Loir, Mme Dogor-Such, M. Frappé et Mme Mélin - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 158 - PROFESSION D'INFIRMIER - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 654
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bloch - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Profession d'infirmier)
- Amendement n° 400 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de Mme Sebaihi, M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, M. Duplessy, M. Iordanoff et Mme Regol - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 420 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Amirshahi, Mme Balage El Mariky, Mme Regol, M. Duplessy et M. Iordanoff - Article 21 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
- Amendement n° 384 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907
- Date de dépôt : 01/03/2025
- Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Après l'article 8 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
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