66398 résultats trouvés
- Amendement n° 39 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj et Mme Runel - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 2791 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1191
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Roseren - Article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- N° 1370 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Stéphane Viry et plusieurs de ses collègues visant à créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels (255).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels)
- Amendement n° 97 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 96 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 98 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
- Amendement n° 21 - PRÉSERVER LES DROITS DES VICTIMES DÉPOSITAIRES DE PLAINTES CLASSÉES SANS SUITE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1353
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Duplessy, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite)
- N° 1374 - Proposition de loi constitutionnelle de Mme Mathilde Panot visant à garantir le droit du sol comme fondement de l'acquisition de la nationalité française
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Voir le dossier (Garantir le droit du sol comme fondement de l'acquisition de la nationalité française)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 06 mai 2025
- Date de séance : 06/05/2025
- 1. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 06 mai 2025
- Date de séance : 06/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Libération immédiate de Boualem Sansal
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
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