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Amendement n° 761 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 08/05/2025
Amendement de M. Bazin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, M. Di Filippo, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme de Maistre, Mme Sylvie Bonnet, M. Portier, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Bourgeaux, M. Liger, M. Juvin, M. Marleix et M. Brigand - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 mai 2025
Date de séance : 07/05/2025
  1. 1. Lutte contre les déserts médicaux
  2. 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 mai 2025
Date de séance : 07/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
  3. 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
  4. 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
Amendement n° 39 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj et Mme Runel - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
Amendement n° 493 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 560 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Grenon - Article 19 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 509 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de M. Dufosset, M. Amblard, Mme Auzanot, M. Michelet, M. Michoux, M. Blairy, Mme Barèges, Mme Bamana, M. Baubry, M. Beaurain, Mme Blanc, M. Bovet, M. Casterman, M. Chenu, M. Clavet, M. de Lépinau, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Evrard, M. Florquin, M. Frappé, M. Gery, M. Giletti, Mme Florence Goulet, Mme Griseti, M. Guibert, M. Jolly, Mme Laporte, M. Le Bourgeois, Mme Lechon, Mme Levavasseur, M. Lioret, M. Lottiaux, M. David Magnier, Mme Marais-Beuil, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Mauvieux, M. Meurin, M. Monnier, M. Ménagé, M. Odoul, M. Perez, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, Mme Rimbert, Mme Sabatini, Mme Sicard, M. Villedieu, M. Vos et M. Weber - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 473 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Blin, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Juvin et M. Portier - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 618 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 11 TER - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 582 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 07/05/2025
Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Mélin, M. Dussausaye, M. Bernhardt, Mme Ranc, M. Odoul, Mme Hamelet, M. Florquin, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Casterman, M. Muller, M. Guiniot, Mme Martinez, M. Jolly, Mme Levavasseur, M. Humbert, M. Giletti, M. Dragon, M. Pfeffer, M. Lottiaux, Mme Diaz, M. Chudeau, M. Guitton, M. de Lépinau, M. Chenu, Mme Joubert, M. Blairy, Mme Colombier, Mme Blanc, M. Markowsky, M. David Magnier, M. Golliot, Mme Lechanteux, Mme Sabatini, M. Weber, Mme Rimbert, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Gery, M. Rambaud, Mme Engrand, M. Beaurain, M. Lopez-Liguori, M. Tonussi, M. Amblard, M. Perez, Mme Robert-Dehault, Mme Bouquin, M. Evrard, M. Boccaletti, M. Tesson, M. Vos et Mme Griseti - Après l'article 13 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)