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- Amendement n° 761 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 08/05/2025
- Amendement de M. Bazin, M. Hetzel, M. Breton, Mme Gruet, M. Di Filippo, Mme Corneloup, M. Le Fur, Mme de Maistre, Mme Sylvie Bonnet, M. Portier, Mme Bonnivard, Mme Dalloz, M. Bourgeaux, M. Liger, M. Juvin, M. Marleix et M. Brigand - Après l'article 20 QUATER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 mai 2025
- Date de séance : 07/05/2025
- 1. Lutte contre les déserts médicaux
- 2. Création de l’homicide routier et lutte contre la violence routière
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 07 mai 2025
- Date de séance : 07/05/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Censure avec exclusion temporaire de deux députés
- 3. Lutte contre l’antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l’enseignement supérieur
- 4. Droits des victimes dont la plainte est classée sans suite
- 5. Lutte contre les déserts médicaux
- 6. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 07/05/2025
- - Audition conjointe de Mme Sandrine Rousseau et M. Erwan Balanant, respectivement présidente et rapporteur de la commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité, sur la conclusion de leurs travaux
- Amendement n° 39 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1237
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj et Mme Runel - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
- Amendement n° 618 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 11 TER - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 582 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Loir, M. Ménagé, M. Bentz, Mme Dogor-Such, M. Frappé, Mme Mélin, M. Dussausaye, M. Bernhardt, Mme Ranc, M. Odoul, Mme Hamelet, M. Florquin, Mme Lorho, Mme Pollet, M. Casterman, M. Muller, M. Guiniot, Mme Martinez, M. Jolly, Mme Levavasseur, M. Humbert, M. Giletti, M. Dragon, M. Pfeffer, M. Lottiaux, Mme Diaz, M. Chudeau, M. Guitton, M. de Lépinau, M. Chenu, Mme Joubert, M. Blairy, Mme Colombier, Mme Blanc, M. Markowsky, M. David Magnier, M. Golliot, Mme Lechanteux, Mme Sabatini, M. Weber, Mme Rimbert, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Gery, M. Rambaud, Mme Engrand, M. Beaurain, M. Lopez-Liguori, M. Tonussi, M. Amblard, M. Perez, Mme Robert-Dehault, Mme Bouquin, M. Evrard, M. Boccaletti, M. Tesson, M. Vos et Mme Griseti - Après l'article 13 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 463 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Blin, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Juvin et M. Portier - Article 8 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 617 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo et Mme Colin-Oesterlé - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 454 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
- Date de dépôt : 07/05/2025
- Amendement de M. Hetzel, M. Bazin, Mme Sylvie Bonnet, M. Di Filippo, Mme Gruet, M. Juvin, M. Breton, M. Le Fur, M. Marleix, M. Brigand, Mme Blin, M. Gosselin, Mme de Maistre, Mme Petex, M. Portier et M. Ray - Article 8 BIS - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
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