Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

57511 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restants en discussion sur la proposition de loi n°1240 simplification du droit de l'urbanisme et du logement (M. Harold Huwart, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 mai 2025
Date de séance : 14/05/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Fraudes aux aides publiques
  3. 3. Accompagnement et soins palliatifs
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2025
  1. – Compte-rendu et débat, à huis clos, sur les problématiques liées aux activités et déplacements effectués à l'international par des membres de la commission.
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/05/2025
  1. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi permettant aux salariés de participer aux collectes de sang, de plaquettes ou de plasma sur leur temps de travail (n° 732)
  2. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à exercer l'accès à l'emploi, pérenniser et étendre progressivement l'expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l'emploi pour les personnes privées durablement d'emploi (n° 1326)
  3. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant (n° 1342)
  4. - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à renforcer la solidarité envers les retraités pauvres (n° 1344)
  5. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à étendre l'aide médicale de l'État à Mayotte (n° 1239) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure)
  6. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre la mortalité infantile (n° 1373) (M. Paul André Colombani, rapporteur)
  7. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie (n° 1229) (M. Salvatore Castiglione, rapporteur)
  8. - Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la Caisse nationale de l'assurance maladie
  9. - Audition de M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, sur la note de synthèse « Maîtriser la progression de l'Ondam »
  10. - Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements aux articles 1er à 6 de la proposition de loi relative au droit à l'aide à mourir (n° 1364) (Mme Brigitte Liso et M. Laurent Panifous, rapporteurs)
Amendement n° 809 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de M. Potier et Mme Thomin - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 801 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 15 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 1 - FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - Lecture texte CMP - n° 1368
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 QUATER B - Adopté
Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
Amendement n° 3 - FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - Lecture texte CMP - n° 1368
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 - Adopté
Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
Amendement n° 4 - FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - Lecture texte CMP - n° 1368
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 QUATER B - Adopté
Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
Amendement n° 2 - FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - Lecture texte CMP - n° 1368
Date de dépôt : 14/05/2025
Amendement de le Gouvernement - Article 2 SEXIES - Adopté
Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)