Résultats de la recherche - Assemblée nationale

36476 résultats trouvés

Question écrite n° 4665 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 04/03/2025; enseignement - Fermetures de classes en Gironde - Fermetures de classes en Gironde
Question écrite n° 4662 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 04/03/2025; enfants - Bonnes pratiques de prise en charge des enfants intersexe - Bonnes pratiques de prise en charge des enfants intersexe
Question écrite n° 4638 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 04/03/2025; commerce et artisanat - Cadre juridique pour la vente des nouveaux produits de la nicotine - Cadre juridique pour la vente des nouveaux produits de la nicotine
Question écrite n° 4769 de M. Bartolomé Lenoir: Date de dépôt : 04/03/2025; transports ferroviaires - De l'importance de sauver "les petites lignes" ferroviaires - De l'importance de sauver "les petites lignes" ferroviaires
Question écrite n° 4675 de M. Charles Fournier: Date de dépôt : 04/03/2025; environnement - Garantir le débat public sur les projets d'équipements industriels - Garantir le débat public sur les projets d'équipements industriels
Question écrite n° 4695 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 04/03/2025; impôts et taxes - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
Question orale sans débat n° 212 de M. David Amiel: Date de dépôt : 04/03/2025; enseignement - Décharge des directeurs d'école parisiens - Décharge des directeurs d'école parisiens
Question écrite n° 4737 de M. Matthieu Bloch: Date de dépôt : 04/03/2025; politique extérieure - Relations franco-algériennes - Relations franco-algériennes
Question écrite n° 4652 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 04/03/2025; élevage - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif - Conséquences préoccupantes de l'élevage intensif
Question écrite n° 4707 de M. Guillaume Florquin: Date de dépôt : 04/03/2025; maladies - Dépistage du cancer du pancréas - Dépistage du cancer du pancréas

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