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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 janvier 2025
Date de séance : 14/01/2025
  1. 1. Cessation de mandat d’un député et reprise de mandat d’une députée
  2. 2. Déclaration du gouvernement et débat
Compte rendu de réunion n° 32 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/01/2025
  1. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 528)
  2. Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d'azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (n° 580)
  3. Désignation, en application de l'article L. 4642 2 du code du travail, d'un membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
  4. Désignation, en application de l'article L. 6121 8 du code de la santé publique, d'un membre du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 14/01/2025
  1. Nomination de rapporteurs :
  2. - sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à proroger la loi n° 2017-285 du 6 mars 2017 relative à l'assainissement cadastral et à la résorption du désordre de la propriété (n° 141), en remplacement de M. Laurent Marcangeli ;
  3. - sur la proposition de loi de Mme Aurore Bergé visant à renforcer la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants (n° 669), en remplacement de Mme Aurore Bergé.
Question écrite n° 3111 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 14/01/2025
enseignement - Inquiétudes relatives au manque de personnels AESH - Inquiétudes relatives au manque de personnels AESH
Question écrite n° 3078 de M. Kévin Pfeffer
Date de dépôt : 14/01/2025
automobiles - Création d'une vignette pour préserver un avenir aux véhicules de collection - Création d'une vignette pour préserver un avenir aux véhicules de collection
Question écrite n° 3124 de M. Nicolas Dragon
Date de dépôt : 14/01/2025
établissements de santé - Chauffage insuffisant dans les locaux du SAMU de Laon - Chauffage insuffisant dans les locaux du SAMU de Laon
Question écrite n° 3148 de Mme Christine Engrand
Date de dépôt : 14/01/2025
maladies - Accompagnement des patients atteints de fibromyalgie - Accompagnement des patients atteints de fibromyalgie
Question écrite n° 3104 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 14/01/2025
élevage - Vaccination FCO - Vaccination FCO
Question écrite n° 3063 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 14/01/2025
agroalimentaire - Contrôle du cahier des charges des labels privés - Contrôle du cahier des charges des labels privés
Question écrite n° 3189 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 14/01/2025
services publics - Accès aux services en ligne des administrations publiques - Accès aux services en ligne des administrations publiques