18531 résultats trouvés
- Amendement n° 2475 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Amendement de M. Cordier - Après l'article 61 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 3807 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Amendement de Mme Duby-Muller - Après l'article 26 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 3806 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 07/11/2024
- Amendement de M. Padey et M. Gumbs - Après l'article 26 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 06 novembre 2024
- Date de séance : 06/11/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 06/11/2024
- - Audition de M. Sébastien MARTIN, président de la communauté d'agglomération du Grand Chalon, président d'Intercommunalités de France ;
- - Présentation du rapport d'information sur l'activité de la délégation au cours de la XVIème Législature (M. Stéphane DELAUTRETTE, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 06 novembre 2024
- Date de séance : 06/11/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Report du renouvellement général des membres du Congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie
- 3. Projet de loi de finances pour 2025
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/11/2024
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant au blocage des prix de l'énergie dans l'hexagone et les outre-mer (n° 419) ;
- – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 532) ;
- – Audition de M. Jean-Philippe Imparato, directeur général de la région Europe élargie, et Mme Marion Beyret, directrice de la communication et des affaires publiques France du groupe Stellantis.
- Compte rendu de réunion n° 12 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/11/2024
- – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour de la séance publique, nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers (n°417) ;
- – Audition de M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique.
- Amendement n° 3085 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Amendement de M. de Courson, rapporteur général - Après l'article 59 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 3086 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 06/11/2024
- Amendement de M. de Courson, rapporteur général - Après l'article 59 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats