Résultats de la recherche - Assemblée nationale

28698 résultats trouvés

Question écrite n° 3158 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 14/01/2025; personnes handicapées - Manque d'AESH dans les établissements scolaires - Manque d'AESH dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3079 de Mme Françoise Buffet: Date de dépôt : 14/01/2025; automobiles - Fraude au système d'immatriculation des véhicules - Fraude au système d'immatriculation des véhicules
Question écrite n° 3083 de Mme Sophie Pantel: Date de dépôt : 14/01/2025; bois et forêts - Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier - Exclure la châtaigneraie du droit de préférence prévu par le code forestier
Question écrite n° 3143 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 14/01/2025; logement - Sécurité des bâtiments - Sécurité des bâtiments
Question écrite n° 3129 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 14/01/2025; frontaliers - Suppression d'emplois en Sarre : il faut défendre les travailleurs frontaliers - Suppression d'emplois en Sarre : il faut défendre les travailleurs frontaliers
Question écrite n° 3118 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 14/01/2025; enseignement supérieur - Fermeture de l'IFP Sorbonne - Fermeture de l'IFP Sorbonne
Question écrite n° 3064 de M. Jocelyn Dessigny: Date de dépôt : 14/01/2025; agroalimentaire - Reprise de la biscuiterie de Château-Thierry - Reprise de la biscuiterie de Château-Thierry
Question écrite n° 3108 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 14/01/2025; enfants - Situation des mineurs non accompagnés - Situation des mineurs non accompagnés
Question écrite n° 3072 de M. Kévin Pfeffer: Date de dépôt : 14/01/2025; animaux - Vente illégale d'animaux sur Internet - Vente illégale d'animaux sur Internet
Question écrite n° 3136 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 14/01/2025; industrie - Avenir de l'usine Stellantis Douvrin : emplois et souveraineté industrielle - Avenir de l'usine Stellantis Douvrin : emplois et souveraineté industrielle

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