Résultats de la recherche

13 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/07/2024
  1. Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2025
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/07/2024
  1. – Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
  3. – Création de missions d'information
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission.
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection des membres du Bureau
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau