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Question au Gouvernement n° 1928 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 20/06/2024
ruralité - Zones de revitalisation rurale - Zones de revitalisation rurale
Question écrite n° 18463 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 11/06/2024
assurances - Difficultés pour assurer les permanences parlementaires - Difficultés pour assurer les permanences parlementaires
Question écrite n° 18431 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 11/06/2024
accidents du travail et maladies professionnelles - La lutte contre le mal-travail mérite un vrai budget - La lutte contre le mal-travail mérite un vrai budget
Question écrite n° 18441 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 11/06/2024
agriculture - Interdiction de l'acétamipride en France - Interdiction de l'acétamipride en France
Question écrite n° 18619 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 11/06/2024
personnes handicapées - Intégration des structures médico-sociales au sein des écoles - Intégration des structures médico-sociales au sein des écoles
Question écrite n° 18688 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 11/06/2024
sécurité des biens et des personnes - Inquiétudes des SPV ardennais sur la directive européenne « temps de travail » - Inquiétudes des SPV ardennais sur la directive européenne « temps de travail »
Question écrite n° 18530 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 11/06/2024
enseignement secondaire - Classement REP du collège Mandela à Champigny - Classement REP du collège Mandela à Champigny
Question écrite n° 18695 de M. Emmanuel Maquet
Date de dépôt : 11/06/2024
services à la personne - Indemnité kilométrique des assistantes de vie - Indemnité kilométrique des assistantes de vie
Question écrite n° 18622 de M. Jean-Charles Larsonneur
Date de dépôt : 11/06/2024
pharmacie et médicaments - Autorisation de mise sur le marche du Palovarotène - Autorisation de mise sur le marche du Palovarotène
Question écrite n° 18570 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 11/06/2024
industrie - Trouver une solution pour Ascométal - Trouver une solution pour Ascométal