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Question écrite n° 18570 de M. Fabien Roussel
Date de dépôt : 11/06/2024
industrie - Trouver une solution pour Ascométal - Trouver une solution pour Ascométal
Question écrite n° 18489 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 11/06/2024
défense - Reconstruction d'une industrie nationale de munitions de petit calibre - Reconstruction d'une industrie nationale de munitions de petit calibre
Question écrite n° 18464 de Mme Caroline Fiat
Date de dépôt : 11/06/2024
automobiles - Citroën : rappel massif C3 et DS3 - Citroën : rappel massif C3 et DS3
Question écrite n° 18610 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 11/06/2024
patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel - Coupe budgétaire patrimoine culturel
Question écrite n° 18494 de Mme Clémentine Autain
Date de dépôt : 11/06/2024
drogue - Lutte contre le trafic de drogue - Lutte contre le trafic de drogue
Question écrite n° 18477 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 11/06/2024
chasse et pêche - Création d'une filière venaison et rédaction d'un guide des bonnes pratiques - Création d'une filière venaison et rédaction d'un guide des bonnes pratiques
Question écrite n° 18686 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 11/06/2024
santé - 500 000 défibrillateurs instalés seraient hors service - 500 000 défibrillateurs instalés seraient hors service
Question écrite n° 18668 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 11/06/2024
propriété intellectuelle - Définition de la copie privée par Copie France - Définition de la copie privée par Copie France
Question écrite n° 18691 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 11/06/2024
sécurité routière - Éligibilité du permis moto au financement par le compte personnel de formation - Éligibilité du permis moto au financement par le compte personnel de formation
Question écrite n° 18469 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 11/06/2024
bois et forêts - Difficultés rencontrées par la filière bois suite à la mise en place de la REP - Difficultés rencontrées par la filière bois suite à la mise en place de la REP