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N° 4594 tome II - Rapport, établi au nom de cet office, pour une intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée: Date de dépôt : 15/03/2017; Voir le dossier (Intelligence artificielle maîtrisée, utile et démystifiée)
N° 4593 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le bilan d'activités de la commission des Affaires étrangères sous la XIVe législature (2012-2017): Date de dépôt : 14/03/2017; Voir le dossier (Bilan d'activités de la commission des Affaires étrangères sous la XIVe législature (2012-2017))
N° 4579 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur la sûreté des équipements sous pression nucléaires: Date de dépôt : 09/03/2017; Voir le dossier (Sûreté des équipements sous pression nucléaires)
N° 4578 - Rapport de MM. Christian Bataille et Christian Namy, établi au nom de cet office, sur l'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018: Date de dépôt : 09/03/2017; Voir le dossier (Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs 2016-2018)
N° 4577 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21: Date de dépôt : 07/03/2017; Voir le dossier (Apport de l'innovation et de l'évaluation scientifique et technologique à la mise en oeuvre des décisions de la COP21)
N° 4574 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche "France Europe 2020": Date de dépôt : 06/03/2017; Voir le dossier (Evaluation de la stratégie nationale de recherche "France Europe 2020")
N° 4575 - Rapport de Mme Anne-Yvonne Le Dain, établi au nom de cet office, sur l'évaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie: Date de dépôt : 06/03/2017; Voir le dossier (Evaluation de la stratégie nationale de recherche en énergie)
N° 4573 - Rapport de Mme Patricia Adam relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016: Date de dépôt : 02/03/2017; Voir le dossier (Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016)
N° 4572 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'avenir de l'Union européenne: Date de dépôt : 01/03/2017; Voir le dossier (Avenir de l'Union européenne)
N° 4569 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy déposé par la commission des affaires européennes sur la réforme du marché des quotas d'émission: Date de dépôt : 23/02/2017; Voir le dossier (Réforme du marché des quotas d'émission)