181414 résultats trouvés
- Question écrite n° 17580 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- emploi et activité - Budget de l'insertion par l'activité économique - Budget de l'insertion par l'activité économique
- Question écrite n° 17646 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 07/05/2024
- police - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD - Alerte sur la doctrine de maintien de l'ordre et les moyens de contrôle du DDD
- Question écrite n° 17630 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 07/05/2024
- moyens de paiement - Dématérialisation des titres-restaurant - Dématérialisation des titres-restaurant
- Question orale sans débat n° 735 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Quel projet gouvernemental pour l'enseignement public parisien ? - Quel projet gouvernemental pour l'enseignement public parisien ?
- Question écrite n° 17577 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 07/05/2024
- droits fondamentaux - « Traitements inhumains et dégradants » à l'égard des Harkis sur le camp de Bias - « Traitements inhumains et dégradants » à l'égard des Harkis sur le camp de Bias
- Question écrite n° 17653 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 07/05/2024
- politique extérieure - Trajectoire financière de l'aide publique au développement - Trajectoire financière de l'aide publique au développement
- Question écrite n° 17617 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts locaux - Extension de la majoration THRS aux EPCI - Extension de la majoration THRS aux EPCI
- Question écrite n° 17591 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement secondaire - Risque de disparition des bac pro du LÉA-CFI à Orly - Risque de disparition des bac pro du LÉA-CFI à Orly
- Question orale sans débat n° 748 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- tourisme et loisirs - Éventuelle réouverture de la grotte des Planches dans le Jura - Éventuelle réouverture de la grotte des Planches dans le Jura
- Question écrite n° 17647 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- police - Verbalisation par amende forfaitaire délictuelle des policiers municipaux - Verbalisation par amende forfaitaire délictuelle des policiers municipaux
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