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Amendement n° 1907 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1902 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 12 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1908 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 19 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1903 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 14 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1900 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Potier et Mme Untermaier - Article 10 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 1911 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 08/05/2024
Amendement de M. Isaac-Sibille et Mme Darrieussecq - Article 5 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. L’austérité imposée par le Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 07/05/2024
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. -- la proposition de loi visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l'assurance maladie (n° 2519)
  3. -- la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales (n° 2518)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
  3. 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 07/05/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.