181406 résultats trouvés
- Question écrite n° 17620 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 07/05/2024
- jeunes - Situation des jeunes aidants - Situation des jeunes aidants
- Question orale sans débat n° 766 de Mme Anna Pic
- Date de dépôt : 07/05/2024
- aménagement du territoire - Mise en oeuvre de l'impératif de zéro artificialisation nette (ZAN) - Mise en oeuvre de l'impératif de zéro artificialisation nette (ZAN)
- Question écrite n° 17550 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 07/05/2024
- chômage - Invisibilisation du CV sur la plateforme France Travail - Invisibilisation du CV sur la plateforme France Travail
- Question écrite n° 17691 de M. Denis Bernaert
- Date de dépôt : 07/05/2024
- transports - Accueil des visiteurs étrangers qui arrivent à l'aéroport de Paris-CDG - Accueil des visiteurs étrangers qui arrivent à l'aéroport de Paris-CDG
- Question écrite n° 17665 de Mme Florence Lasserre
- Date de dépôt : 07/05/2024
- propriété - Défaut d'entretien d'un terrain - Propriétaire non identitifié - Défaut d'entretien d'un terrain - Propriétaire non identitifié
- Question écrite n° 17626 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 07/05/2024
- logement : aides et prêts - Plafonnement des aides publiques aux travaux de rénovation énergétique d'ampleur - Plafonnement des aides publiques aux travaux de rénovation énergétique d'ampleur
- Question écrite n° 17628 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 07/05/2024
- médecine - Situation des visites médicales à domicile - Situation des visites médicales à domicile
- Question orale sans débat n° 736 de M. Jean-Paul Lecoq
- Date de dépôt : 07/05/2024
- urbanisme - Urbanisme - PPRT - Quartier des Neiges au Havre - Urbanisme - PPRT - Quartier des Neiges au Havre
- Question écrite n° 17602 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 07/05/2024
- femmes - Traitement judiciaire des violences sexuelles et conjugales - Traitement judiciaire des violences sexuelles et conjugales
- Question écrite n° 17575 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 07/05/2024
- dépendance - Situation financière des Ehpad publics - Situation financière des Ehpad publics
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