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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 08 juillet 2025
Date de séance : 08/07/2025
  1. 1. Statut de l’élu local
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 93 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/07/2025
  1. – Présentation des conclusions de la mission flash sur l'évaluation de l'accompagnement des élèves à la découverte des métiers et à l'orientation (MM. Arnaud Bonnet et Laurent Croizier, rapporteurs)
  2. – Désignation :
  3. • de rappporteurs sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 1641)
  4. • des rapporteurs pour avis sur le projet de loi des finances pour 2026
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 08 juillet 2025
Date de séance : 08/07/2025
  1. 1. Hommage à M. Olivier Marleix
  2. 2. Questions au gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au gouvernement (suite)
  5. 5. Lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur
  6. 6. Maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 8304 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 08/07/2025
enseignement - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe ! - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe !
Question écrite n° 8294 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 08/07/2025
énergie et carburants - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique
Question écrite n° 8471 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
Date de dépôt : 08/07/2025
transports par eau - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF
Question écrite n° 8458 de M. Antoine Léaument
Date de dépôt : 08/07/2025
sécurité des biens et des personnes - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ? - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ?
Question écrite n° 8349 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 08/07/2025
outre-mer - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites - Port de Pointe-à-Pitre (971) : une exposition inquiétante aux trafics illicites
Question écrite n° 8325 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 08/07/2025
établissements de santé - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU
Question écrite n° 8373 de Mme Julie Ozenne
Date de dépôt : 08/07/2025
pharmacie et médicaments - Création d'un dispositif amiable d'indemnisation des victimes des progestatifs - Création d'un dispositif amiable d'indemnisation des victimes des progestatifs