Résultats de la recherche

50272 résultats trouvés

Amendement n° 611 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de M. Gernigon, rapporteur - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 616 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 617 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de M. Gernigon, rapporteur - Article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 620 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Après l'article 11 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 610 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 612 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
N° 1271 - Proposition de résolution de M. Idir Boumertit tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur l'islamophobie: Date de dépôt : 09/04/2025; Voir le dossier (L'islamophobie)
Amendement n° 624 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Retiré; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 1123 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1100: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Darrieussecq et M. Isaac-Sibille - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 626 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102: Date de dépôt : 09/04/2025; Amendement de Mme Dombre Coste, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Godard, M. Guedj, Mme Runel, M. Simion, Mme Pirès Beaune et M. Delautrette - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)