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Question écrite n° 3249 de M. Jean-Pierre Taite
Date de dépôt : 21/01/2025
déchets - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS) - Recyclage des pots de culture horticole en plastique usagés (PHPUS)
Question écrite n° 3297 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
formation professionnelle et apprentissage - Accumulation des normes pour les centres de formations - Accumulation des normes pour les centres de formations
Question écrite n° 3317 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 21/01/2025
logement : aides et prêts - Cumul des aides à la rénovation énergétique pour les ménages modestes - Cumul des aides à la rénovation énergétique pour les ménages modestes
Question écrite n° 3329 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 21/01/2025
nuisances - Suites judiciaires de la rave party de Parnay - Suites judiciaires de la rave party de Parnay
Question écrite n° 3397 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 21/01/2025
télécommunications - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ? - Starlink à Mayotte : quel plan pour une alternative française et souveraine ?
Question écrite n° 3202 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Lutte contre la fraude sur l'huile d'olive - Lutte contre la fraude sur l'huile d'olive
Question écrite n° 3393 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 21/01/2025
sports - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - Origine des produits dérivés des jeux Olympiques et Paralympiques 2024
Question écrite n° 3310 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 21/01/2025
lieux de privation de liberté - Regroupement des grands narcotrafiquants : quelles garanties pour la sécurité - Regroupement des grands narcotrafiquants : quelles garanties pour la sécurité
Question écrite n° 3286 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 21/01/2025
entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
Question écrite n° 3355 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université - Financement de l'Institut de formation en psychomotricité de Sorbonne université