Résultats de la recherche - Assemblée nationale

42106 résultats trouvés

Question écrite n° 5402 de M. Pouria Amirshahi: Date de dépôt : 25/03/2025; postes - Dégradation des services postaux et bancaires - Dégradation des services postaux et bancaires
Question écrite n° 5321 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 25/03/2025; enseignement supérieur - Situation financièrement critique des universités - Situation financièrement critique des universités
Question écrite n° 5364 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 25/03/2025; justice - Procès-verbal caché de l'attaque de Crépol - Procès-verbal caché de l'attaque de Crépol
Question écrite n° 5274 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 25/03/2025; culture - Rôle de l'État dans l'enseignement public musical et artistique - Rôle de l'État dans l'enseignement public musical et artistique
Question orale sans débat n° 307 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 25/03/2025; automobiles - Mise en place des ZFE - Mise en place des ZFE
Question écrite n° 5375 de M. Romain Daubié: Date de dépôt : 25/03/2025; maladies - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France - Statistiques des personnes souffrant d'épilepsie pharmacorésistance en France
Question écrite n° 5267 de Mme Anne Le Hénanff: Date de dépôt : 25/03/2025; commerce et artisanat - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche - Contribution sur les emballages pour les métiers de bouche
Question écrite n° 5371 de M. Emmanuel Fernandes: Date de dépôt : 25/03/2025; maladies - Échec du dispositif Mon soutien psy - Échec du dispositif Mon soutien psy
Question écrite n° 5271 de M. Thierry Frappé: Date de dépôt : 25/03/2025; crimes, délits et contraventions - Rapport sur l'évaluation de deux peines alternatives à l'incarcération - Rapport sur l'évaluation de deux peines alternatives à l'incarcération
Question écrite n° 5438 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 25/03/2025; télécommunications - Fin au démarchage téléphonique sauvage - Fin au démarchage téléphonique sauvage