Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34022 résultats trouvés

Question écrite n° 4055 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 11/02/2025; santé - Santé mentale au sein des forces armées - Santé mentale au sein des forces armées
Question écrite n° 3908 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 11/02/2025; enseignement maternel et primaire - Organisation des rythmes scolaires dans les écoles publiques - Organisation des rythmes scolaires dans les écoles publiques
Question écrite n° 3973 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Abaissement de la franchise de TVA pour les micro-entrepreneurs - Abaissement de la franchise de TVA pour les micro-entrepreneurs
Question orale sans débat n° 149 de Mme Elsa Faucillon: Date de dépôt : 11/02/2025; logement - Des moyens pour le logement social - Des moyens pour le logement social
Question écrite n° 4005 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 11/02/2025; pharmacie et médicaments - Santé enfant - Numérique - Lecteurs diabète - Santé enfant - Numérique - Lecteurs diabète
Question écrite n° 4075 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 11/02/2025; sports - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA - Recrutement d'arbitres officiels pour les clubs de la FFTA
Question orale sans débat n° 146 de Mme Annie Vidal: Date de dépôt : 11/02/2025; voirie - Projet de contournement est de Rouen - Liaison A28-A13 - Projet de contournement est de Rouen - Liaison A28-A13
Question écrite n° 3929 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 11/02/2025; fonctionnaires et agents publics - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis - Injustice envers agents publics de France Travail de Seine-saint-Denis
Question écrite n° 3954 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 11/02/2025; lieux de privation de liberté - Urgence sécuritaire à la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré - Urgence sécuritaire à la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré
Question orale sans débat n° 155 de Mme Sandrine Nosbé: Date de dépôt : 11/02/2025; logement - Production de logements sociaux (notamment PLAI) - Production de logements sociaux (notamment PLAI)