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Question écrite n° 8465 de Mme Sophie-Laurence Roy
Date de dépôt : 08/07/2025
sports - Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport - Récente exclusion des 6-13 ans du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 8216 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 08/07/2025
animaux - Maltraitance au sein des abattoirs - Maltraitance au sein des abattoirs
Question écrite n° 8421 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 08/07/2025
professions de santé - Revalorisation des actes de kinésithérapie - Revalorisation des actes de kinésithérapie
Question écrite n° 8312 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 08/07/2025
enseignement maternel et primaire - Modernisation énergétique des établissements scolaires face à l'intensification - Modernisation énergétique des établissements scolaires face à l'intensification
Question écrite n° 8248 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 08/07/2025
biodiversité - Mise en oeuvre du rétablissement de la continuité écologique et respect de la loi - Mise en oeuvre du rétablissement de la continuité écologique et respect de la loi
Question écrite n° 8298 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 08/07/2025
enfants - Passeport du civisme - Passeport du civisme
Question écrite n° 8222 de M. Christophe Bex
Date de dépôt : 08/07/2025
armes - Inégalités d'accès aux bourses étudiantes - Inégalités d'accès aux bourses étudiantes
Question écrite n° 8396 de Mme Danielle Simonnet
Date de dépôt : 08/07/2025
police - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité - Fonctionnement des services d'enquête internes au sein des forces de sécurité
Question écrite n° 8346 de M. Christian Baptiste
Date de dépôt : 08/07/2025
outre-mer - Déficit criant d'infrastructures destinées à la jeunesse en Guadeloupe - Déficit criant d'infrastructures destinées à la jeunesse en Guadeloupe
Question écrite n° 8231 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 08/07/2025
assurance maladie maternité - Différence de traitement entre les sages-femmes échographistes et les médecins - Différence de traitement entre les sages-femmes échographistes et les médecins