68559 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 687 de M. Christophe Proença
- Date de dépôt : 19/06/2025
- transports ferroviaires - Ligne POLT - Ligne POLT
- Question au Gouvernement n° 701 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 19/06/2025
- enfants - Éducation ét écrans - Éducation ét écrans
- Question au Gouvernement n° 700 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 19/06/2025
- police - Moyens de la police municipale - Moyens de la police municipale
- Question au Gouvernement n° 690 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 19/06/2025
- ordre public - Rodés urbains - Rodés urbains
- Question au Gouvernement n° 695 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 19/06/2025
- défense - Loi de programmation militaire - Loi de programmation militaire
- Question au Gouvernement n° 698 de Mme Sarah Legrain
- Date de dépôt : 19/06/2025
- justice - Audition du Premier ministre dans le cadre de travaux d'enquête de l'Assemblée nationale - Audition du Premier ministre dans le cadre de travaux d'enquête de l'Assemblée nationale
- Question au Gouvernement n° 692 de Mme Eléonore Caroit
- Date de dépôt : 19/06/2025
- politique économique - Sommet Choose France - Sommet Choose France
- Amendement n° 878 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 19/06/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 879 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 19/06/2025
- Amendement de M. Potier et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Amendement n° 881 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 19/06/2025
- Amendement de M. Amblard et les membres du groupe Rassemblement National - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
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