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Amendement n° 2660 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 16/05/2025
Amendement de M. Hetzel - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 807 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 16/05/2025
Amendement de Mme Sylvie Bonnet - Après l'article 18 - Non renseigné
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 2665 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
Date de dépôt : 16/05/2025
Amendement de M. Hetzel - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Fin de vie)
Amendement n° 810 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 16/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 15 - Rejeté
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 811 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281
Date de dépôt : 16/05/2025
Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 15 - Tombé
Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Lutte contre la mortalité infantile
  2. 2. Généralisation de la connaissance et de la maîtrise des gestes de premiers secours tout au long de la vie
  3. 3. Lutter contre la pédocriminalité
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
  2. 2. Lutte contre la mortalité infantile
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 mai 2025
Date de séance : 15/05/2025
  1. 1. Aide médicale de l’État à Mayotte
  2. 2. Simplification du droit de l’urbanisme et du logement
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 51 - LUTTER CONTRE LA MORTALITÉ INFANTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1373
Date de dépôt : 15/05/2025
Amendement de M. Colombani - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre la mortalité infantile)
N° 1432 - Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, tendant à modifier le II de l'article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française
Date de dépôt : 15/05/2025
Voir le dossier (Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l'article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d'autonomie de la Polynésie française)