71633 résultats trouvés
- N° 1445 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna (n°1440).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l'Etat des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 mai 2025
- Date de séance : 20/05/2025
- 1. Droit à l’aide à mourir
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 mai 2025
- Date de séance : 20/05/2025
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Droit à l’aide à mourir
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
- Date de réunion : 20/05/2025
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre-Édouard Stérin
- N° 1440 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au transfert à l'État des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna
- Voir le dossier (Projet de loi relatif au transfert à l'Etat des personnels enseignants de l'enseignement du premier degré dans les îles Wallis et Futuna)
- Question écrite n° 6778 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 20/05/2025
- étrangers - Dématérialisation des demandes de titre de séjour - Dématérialisation des demandes de titre de séjour
- Question écrite n° 6769 de Mme Constance de Pélichy
- Date de dépôt : 20/05/2025
- enseignement supérieur - Inégal bénéfice des actions financées par la CVEC - Inégal bénéfice des actions financées par la CVEC
- Question écrite n° 6784 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 20/05/2025
- examens, concours et diplômes - Permis de conduire - Heures obligatoires - Permis de conduire - Heures obligatoires
- Question écrite n° 6719 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 20/05/2025
- catastrophes naturelles - Inondations dans l'Audomarois : la double peine - Inondations dans l'Audomarois : la double peine
- Question écrite n° 6816 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 20/05/2025
- lieux de privation de liberté - Dispositifs prévus pour les femmes enceintes et jeunes mères dans les prisons - Dispositifs prévus pour les femmes enceintes et jeunes mères dans les prisons
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats