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Tri des résultats

Amendement n° 1879 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
Date de dépôt : 16/10/2024
Amendement de M. Labaronne - Après l'article 13 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Compte rendu intégral de la séance du mardi 15 octobre 2024
Date de séance : 15/10/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Prestation de serment de six juges titulaires et de six juges suppléants à la Cour de justice de la République
  3. 3. Approbation des comptes de la sécurité sociale pour 2023
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Échange autour de propositions issues des travaux de la Délégation sous la précédente législature
Question écrite n° 1036 de Mme Sandrine Le Feur
Date de dépôt : 15/10/2024
services - Pour une capacité professionnelle de la livraison à domicile harmonisée - Pour une capacité professionnelle de la livraison à domicile harmonisée
Question écrite n° 960 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 15/10/2024
outre-mer - Surpopulation carcérale à La Réunion - Surpopulation carcérale à La Réunion
Question écrite n° 1053 de Mme Delphine Lingemann
Date de dépôt : 15/10/2024
transports routiers - Règlementation sur le transport des mineurs - Règlementation sur le transport des mineurs
Question écrite n° 898 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 15/10/2024
fonction publique territoriale - ATSEM : à quand de meilleures conditions de travail ? - ATSEM : à quand de meilleures conditions de travail ?
Question écrite n° 880 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 15/10/2024
entreprises - Accompagnement des ex-salariés de Milee - Accompagnement des ex-salariés de Milee
Question écrite n° 1007 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 15/10/2024
retraites : généralités - Prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective - Prise en compte des trimestres de travaux d'utilité collective
Question écrite n° 887 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 15/10/2024
étrangers - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS) - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)