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Question écrite n° 7303 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 10/04/2018
personnes handicapées - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme - Soutien aux associations pour une meilleure prise en charge de l'autisme
Question écrite n° 13513 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 05/12/2023
police - Gestion des congés des agents de police sur la période des JO 2024 - Gestion des congés des agents de police sur la période des JO 2024
Question écrite n° 15364 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 20/02/2024
énergie et carburants - Difficultés liées au bouclier tarifaire - Difficultés liées au bouclier tarifaire
Question écrite n° 43316 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 28/12/2021
assurance complémentaire - Situation des opticiens indépendants - remboursement différencié et 100 % santé - Situation des opticiens indépendants - remboursement différencié et 100 % santé
Question écrite n° 15000 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/12/2018
enseignement secondaire - Programmes d'enseignement des SES - Programmes d'enseignement des SES
Question écrite n° 13514 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 05/12/2023
police - Indemnité de résidence des fonctionnaires de police - Indemnité de résidence des fonctionnaires de police
Question écrite n° 26118 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 28/01/2020
enseignement maternel et primaire - Promotion - Directeurs d'école - Promotion - Directeurs d'école
Question écrite n° 13251 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 28/11/2023
enseignement maternel et primaire - Usage des locaux scolaires en dehors du temps scolaire par les enseignants - Usage des locaux scolaires en dehors du temps scolaire par les enseignants
Question écrite n° 9860 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 11/07/2023
enseignement secondaire - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018 - Calendrier des épreuves du bac depuis la réforme de 2018
Question écrite n° 832 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 29/08/2017
retraites : généralités - Modalités de calcul de la retraite - CARSAT - Modalités de calcul de la retraite - CARSAT