Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

3980 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/09/2024
  1. - Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) entre l'Etat et France Médias Monde pour la période 2024 2028 ;
  2. - Nomination, sur le fondement de l'article 6 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, de deux représentants de la commission au conseil d'administration de Campus France ;
  3. - Nomination, sur le fondement de l'article 9 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, de deux représentants de la commission au conseil d'administration de l'Institut français ;
  4. Nomination, sur le fondement de l'article 2 de la loi n° 2010-873 du 27 juillet 2010 relative à l'action extérieure de l'État, d'un représentant de la commission au conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement du français à l'étranger (AEFE) ;
  5. - Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Heilbronn, envoyé spécial du président de la République française pour l'aide et la reconstruction de l'Ukraine.
N° 2660 tome II - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de dépôt : 27/05/2024
Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/10/2024
  1. Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'Intérieur.
N° 288 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Félicie Gérard et M. Charles de Courson déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (La fiscalité de l'épargne retraite par capitalisation)
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 20/07/2024
  1. – Élection du bureau de la Commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection du bureau de la commission
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 18 juillet 2024
Date de séance : 18/07/2024
  1. 1. Ouverture de la XVIIe législature
  2. 2. Incendie survenu à Nice
  3. 3. Constitution du bureau d’âge
  4. 4. Communication de la liste des députés
  5. 5. Allocution du doyen d’âge
  6. 6. Élection du président de l’Assemblée nationale
  7. 7. Allocution de Mme la présidente
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 19 juillet 2024
Date de séance : 19/07/2024
  1. 1. Nomination des six vice-présidents, des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 20/07/2024
  1. Élection des membres du Bureau