407 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 19 juillet 2024
- Date de séance : 19/07/2024
- 1. Nomination des trois questeurs et des douze secrétaires de l’Assemblée nationale
- 2. Installation du bureau
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 24/07/2024
- – Désignation des rapporteurs sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
- – Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025
- – Création de missions d'information
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/07/2024
- Élection du bureau de la commission.
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 29/07/2024
- Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2025
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à favoriser la participation à la vie démocratique
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à renforcer la transparence des prix et des marges outre-mer
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à clarifier le rattachement financier aux partis politiques des candidats dans la propagande électorale
- Dossier législatif - Proposition de loi portant diverses dispositions visant à améliorer le dialogue et les garanties des cotisants lors des contrôles URSSAF
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à imposer une photographie des candidats sur les circulaires et affiches électorales lors des élections législatives
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats