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- Amendement n° 53 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 19/05/2024
- Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 56 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 19/05/2024
- Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre et M. Breton - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2634 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
- Texte adopté en commission
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- N° 2634 tome 1 - Rapport de M. Olivier Falorni, M. Didier Martin, Mme Laurence Cristol, Mme Laurence Maillart-Méhaignerie et Mme Caroline Fiat sur le projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie (n°2462).
- Date de dépôt : 18/05/2024
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- N° 2632 - Proposition de résolution européenne de M. Benjamin Haddad visant à condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie
- Date de dépôt : 17/05/2024
- Voir le dossier (Condamner la dérive illibérale du gouvernement géorgien et soutenir le destin européen de la Géorgie)
- N° 2627 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à réduire et à encadrer les frais bancaires sur succession
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession)
- N° 2626 tome I - Rapport d'information de M. Mickaël Cosson fait au nom de la mission d'information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
- Date de dépôt : 16/05/2024
- Voir le dossier (Accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable)
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/05/2024
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les enjeux internationaux de l'intelligence artificielle, avec la participation de Mme Asma Mhalla, membre du laboratoire d'anthropologie politique (LAP) de l'Ecole des hautes études en sciences sociales (EHESS) et du centre national de la recherche scientifique (CNRS), enseignante à Columbia GC, Sciences Po et l'École polytechnique, et de M. Charles Thibout, chercheur associé à l'Institut de relations internationales et stratégiques (IRIS), membre du Centre européen de sociologie et de science politique (CNRS, EHESS, Paris I).
- N° 2622 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate
- Date de dépôt : 15/05/2024
- Voir le dossier (Allonger la durée de l'ordonnance de protection et à créer l'ordonnance provisoire de protection immédiate)
- N° 2621 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°1350).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
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