412006 résultats trouvés
- N° 2659 tome II - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2659 rapport - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2659 tome I - Rapport d'enquête de M. Mansour Kamardine sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre mer
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer)
- N° 2658 rapport - Rapport de M. Stéphane Piednoir établi au nom de l'office, rendant compte de l'événement consacré à la place des femmes dans l'Intelligence Artificielle, organisé à l'occasion de la Journée internationale des droits des femmes, le 7 mars 2024
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (La place des femmes dans l'Intelligence Artificielle)
- N° 2660 rapport - Rapport d'enquête de Mme Sarah Tanzilli sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de dépôt : 27/05/2024
- Voir le dossier (Le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements)
- N° 2656 - Proposition de résolution européenne de M. Pierre-Henri Dumont visant à abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes
- Date de dépôt : 24/05/2024
- Voir le dossier (Abandonner la proposition de directive concernant les associations transfrontalières européennes)
- N° 2657 - Proposition de résolution de Mme Natalia Pouzyreff condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- Date de dépôt : 24/05/2024
- Voir le dossier (Condamnation de la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 mai 2024
- Date de séance : 23/05/2024
- 1. Souveraineté alimentaire et renouvellement des générations en agriculture
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2652 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à prévenir les ingérences étrangères en France
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Prévenir les ingérences étrangères en France)
- N° 2653 rapport - Rapport de M. Davy Rimane sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Davy Rimane et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer (2471).
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats