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N° 2625 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Charles Larsonneur et M. Jean-Louis Thiériot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?
Date de dépôt : 15/05/2024
Voir le dossier (L'industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe ?)
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/05/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Lecornu, Ministre des Armées.
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2024
Date de séance : 14/05/2024
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2614 - Proposition de résolution de Mme Béatrice Descamps visant à mieux évaluer les risques en termes de sécurité routière de la conduite sous l'effet de médicaments
Date de dépôt : 10/05/2024
Voir le dossier (Mieux évaluer les risques en termes de sécurité routière de la conduite sous l'effet de médicaments)
Amendement n° 2644 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 10/05/2024
Amendement de M. Prud'homme, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Caron, M. Carrière, M. Chauche, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Corbière, M. Coulomme, Mme Couturier, M. Davi, M. Delogu, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Etienne, M. Fernandes, Mme Ferrer, Mme Fiat, M. Gaillard, Mme Garrido, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hignet, Mme Keke, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Laisney, M. Le Gall, Mme Leboucher, Mme Leduc, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Pascale Martin, Mme Élisa Martin, M. Martinet, M. Mathieu, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Quatennens, M. Ratenon, M. Rome, M. Ruffin, M. Saintoul, M. Sala, Mme Simonnet, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé, M. Vannier et M. Walter - Article PREMIER - Tombé
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 mai 2024
Date de séance : 07/05/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique
  3. 3. Impact du pacte sur la migration et l’asile sur la France
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2611 rapport - Rapport de M. Nicolas Metzdorf sur le projet de loi constitutionnelle, adopté par le Sénat, portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie (n°2424).
Date de dépôt : 07/05/2024
Voir le dossier (Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie)
N° 2610 rapport - Rapport d'enquête de M. Aurélien Saintoul sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de dépôt : 07/05/2024
Voir le dossier (L'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre)
Amendement n° 1609 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 07/05/2024
Amendement de Mme Vidal, M. Bothorel, Mme Piron, Mme Maud Petit, M. Fait et M. Travert - Article 7 - Retiré
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
N° 2601 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Aurélie Trouvé déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture
Date de dépôt : 07/05/2024
Voir le dossier (Observations sur le projet de loi d'orientation pour la souveraineté en matière agricole et le renouvellement des générations en agriculture)