Résultats de la recherche

73855 résultats trouvés

Question écrite n° 9089 de M. Jonathan Gery
Date de dépôt : 29/07/2025
personnes âgées - Situation des établissements et services pour personnes âgées – plan grand âge - Situation des établissements et services pour personnes âgées – plan grand âge
Question écrite n° 8975 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 29/07/2025
aménagement du territoire - Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT - Suites données au rapport sur l'ingénieurie de l'ANCT
Question écrite n° 9105 de Mme Sophie Pantel
Date de dépôt : 29/07/2025
pharmacie et médicaments - Gel de l'abaissement du plafond des remises génériques pour les pharmacies - Gel de l'abaissement du plafond des remises génériques pour les pharmacies
Question écrite n° 8964 de Mme Caroline Colombier
Date de dépôt : 29/07/2025
agriculture - Promulgation des décrets d'application de la loi d'orientation agricole - Promulgation des décrets d'application de la loi d'orientation agricole
Question écrite n° 8969 de Mme Julie Delpech
Date de dépôt : 29/07/2025
aide aux victimes - Indemnisation amiable suite à une exposition à des progestatifs de synthèse - Indemnisation amiable suite à une exposition à des progestatifs de synthèse
Question écrite n° 9076 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 29/07/2025
maladies - Reconnaissance et prise en charge du lipœdème - Reconnaissance et prise en charge du lipœdème
Question écrite n° 9106 de Mme Sophie-Laurence Roy
Date de dépôt : 29/07/2025
pharmacie et médicaments - Menaces sur le réseau officinal : réduction des remises sur les génériques - Menaces sur le réseau officinal : réduction des remises sur les génériques
Question écrite n° 9033 de Mme Mélanie Thomin
Date de dépôt : 29/07/2025
enfants - Application et conséquences du décret n° 2025-304 - Application et conséquences du décret n° 2025-304
Question écrite n° 9098 de M. Vincent Thiébaut
Date de dépôt : 29/07/2025
personnes handicapées - Revalorisation des auxiliaires de vie - Revalorisation des auxiliaires de vie
Question écrite n° 9090 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 29/07/2025
personnes handicapées - Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel - Accès des sportifs en situation de grand handicap au sport professionnel