44238 résultats trouvés
- Question écrite n° 5455 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 01/04/2025
- agriculture - Marchés des engrais - Marchés des engrais
- Question écrite n° 5589 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 01/04/2025
- maladies - Enjeux liés à la maladie rénale chronique - Enjeux liés à la maladie rénale chronique
- Question écrite n° 5600 de M. Jiovanny William
- Date de dépôt : 01/04/2025
- outre-mer - Accès territorial au dispositif Handiplage - Accès territorial au dispositif Handiplage
- Question écrite n° 5543 de Mme Florence Herouin-Léautey
- Date de dépôt : 01/04/2025
- énergie et carburants - Soutien de l'État aux petites installations de production solaire - Soutien de l'État aux petites installations de production solaire
- Question écrite n° 5593 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 01/04/2025
- maladies - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1 - Recherche et soutien aux patients atteints de la maladie génétique rare GRIN1
- Question écrite n° 5621 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 01/04/2025
- professions de santé - Accès direct aux ergothérapeutes - Accès direct aux ergothérapeutes
- Amendement n° 1061 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 01/04/2025
- Amendement de M. Patrier-Leitus, rapporteur et Mme Duby-Muller, rapporteure - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1062 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 01/04/2025
- Amendement de M. Patrier-Leitus, rapporteur et Mme Duby-Muller, rapporteure - Après l'article 15 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Question écrite n° 5586 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 01/04/2025
- logement - Encadrement des dérives des résidences étudiantes privées - Encadrement des dérives des résidences étudiantes privées
- Question écrite n° 5505 de M. Florent Boudié
- Date de dépôt : 01/04/2025
- commerce et artisanat - Fiscalité des antiquaires : garantir l'équité et préserver les commerces - Fiscalité des antiquaires : garantir l'équité et préserver les commerces
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